Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEPTONAL
COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE, (société anonyme à capital variable)

Numéro de dépôt :
93455083
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2013

Présentation de la marque PEPTONAL

Déposée le 12 février 1993 par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPTONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE domicilié(e) 220 Rue du Petit Port,62480 LE PORTEL (dossier no 2234862) - 62480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 020 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2234862) - 75441 - France.

La marque PEPTONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEPTONAL est expirée depuis le 12 février 2013.

COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE a également déposé les autres marques suivantes : CPSP 90 ANOREL , COPALIS , COPALYS , PESCAFRANCE , NEREIS , ANOREL , SEA SOLUTIONS , ANOREL , SUPER 80 , PEPTONAL-STEP


COOPERATIVE DE TRAITEMENT DES PRODUITS DE LA PECHE, (société anonyme à capital variable) - 220 Rue du Petit Port,62480 LE PORTEL (dossier no 2234862) - 62480 - France - SIREN 616020285


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2234862) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2003 n°2234862 - Publication au BOPI 2003-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

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